Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUGAT DES DUCASSES
BRABANT Christian

Numéro de dépôt :
3165042
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
21/05/2022
NOUGAT DES DUCASSES de BRABANT Christian

Présentation de la marque NOUGAT DES DUCASSES

Déposée le 21 mai 2002 par BRABANT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « NOUGAT DES DUCASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est BRABANT Christian domicilié(e) 31 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POIDEVIN Blandine domicilié(e) 104 rue Esquernoise - 59000 - LILLE - France.

La marque NOUGAT DES DUCASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGAT DES DUCASSES est expirée depuis le 21 mai 2022.

BRABANT Christian a également déposé les autres marques suivantes : COEURS DE GUIMAUVE , COEUR DES LYS , PERLES DE GENIEVRE , BABELUTTES DES LYS


BRABANT Christian - 31 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France


POIDEVIN Blandine - 104 rue Esquernoise - 59000 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496086 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 3 mai 2012 - Changement d'adresse n°574929 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Inscription le 1 octobre 2012 - Concession de licence n°585336 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lerver ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.