NOUGAT DES DUCASSES
Présentation de la marque NOUGAT DES DUCASSES
Déposée le 21 mai 2002 par BRABANT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « NOUGAT DES DUCASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOUGAT DES DUCASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGAT DES DUCASSES est expirée depuis le 21 mai 2022.
BRABANT Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496086 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 3 mai 2012 - Changement d'adresse n°574929 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Inscription le 1 octobre 2012 - Concession de licence n°585336 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01